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Marques déposées par monsieur Yann LE MARC
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Horti France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horti France
Monsieur Yann LE MARC

Numéro de dépôt :
4602675
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
Horti France de Yann LE MARC

Présentation de la marque Horti France

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par monsieur Yann LE MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Horti France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Yann LE MARC domicilié(e) 6 rue des Bouchonniers - 83460 - Les Arcs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann LE MARC domicilié(e) 6 rue des Bouchonniers - 83460 - Les Arcs - France.

La marque Horti France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horti France arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

Yann LE MARC a également déposé les autres marques suivantes : La nappe chauffante


Monsieur Yann LE MARC - 6 rue des Bouchonniers - 83460 - Les Arcs - France


Monsieur Yann LE MARC - 6 rue des Bouchonniers - 83460 - Les Arcs - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Équipement horticole [machines]: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Articles de jardinage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.